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Fiche Technique "Vade-mecum Transport"

La FFB a émis en 2001 une Fiche Technique « Vade-mecum Transport »...

 

La FFB a émis en 2001 une Fiche Technique « Vade-mecum Transport » précisant les obligations principales pour la circulation des engins de travaux publics. Elle fait notamment référence à la conduite et l’utilisation des engins sur chantier régies par le décret n°2008-244 du 7 mars 2008, et fait référence aux articles R4323-55 à R4323-57 du Code du Travail.

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